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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SIPARGEP
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PASS'Y
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PASS'Y
SIPARGEP (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
1520043
Date de dépôt :
20/03/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/03/1999

Présentation de la marque PASS'Y

Déposée le 20 mars 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SIPARGEP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PASS'Y » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SIPARGEP domicilié(e) 71, avenue de Breteuil, 75015 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARKPLUS INTERNATIONAL - France.

La marque PASS'Y a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1520043.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASS'Y est expirée depuis le 20 mars 1999.

SIPARGEP a également déposé les autres marques suivantes : PASS'Y LA VOITURE DE L'HOMME D'AFFAIRES , SUPERFORMANCES


SIPARGEP (S.A.R.L.) - 71, avenue de Breteuil, 75015 PARIS - France


MARKPLUS INTERNATIONAL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-35

Transport et entreposage;transport public de voyageurs et de colis;location de véhicules; location de véhicules avec chauffeur